Mentions légales

Mentions légales

1.1 Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que : Le présent site web est édité par : La société EDITIONS PLUME LIBRE dont le siège est situé : 500 Route de Retgeyre – 40260 LINXE
plumelibre.fr
SIRET : 852 388 339
RCS Dax
Courrier électronique : ed.plumelibre@gmail.com

LE PRÉSENT SITE WEB A ÉTÉ CRÉÉ PAR :

Les éditions PLUME LIBRE

1.2 Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet « plumelibre.fr » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site internet « plumelibre.fr » reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. La société EDITIONS PLUME LIBRE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

1.3 Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société EDITIONS PLUME LIBRE. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société EDITIONS PLUME LIBRE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société EDITIONS PLUME LIBRE est productrice. La société EDITIONS PLUME LIBRE ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.